2003/retraites : chronique du débat au jour le jour

j19 ( 3 juillet )
existe-t-il une alternative ? (explications de vote)

 

la « fragilité des projets alternatifs » [ FILLON  ]

FILLON, ministre des affaires sociales
L’UMP peut être fière d’avoir résisté à la pression des conservatismes au nom de l’équité, de l’effort partagé, en somme de l’intérêt général
.

Jacquat [ porte-parole UMP dans le débat].
Ce sont l’immobilisme ou les fausses solutions qui seraient désastreux pour notre pacte social et qui conduiraient inexorablement à la diminution drastique des pensions.
Et les grands perdants du statu quo seraient les salariés les plus modestes, ceux qui n’ont pas accès à toutes les formes d’épargne et d’assurance-vie qui existent aujourd’hui
.

Accoyer [ UMP/rapporteur ]
Force est de constater qu’il n’y avait pas de véritable solution alternative, même si chacun de nous espérait la solution miracle, le financement jusque-là inconnu qui aurait permis d’éviter ce à quoi toutes les grandes démocraties dotées de systèmes sociaux protecteurs efficaces se sont, et depuis longtemps, déjà résolues.

Gremetz [ porte-parole PCF dans le débat ]
A l’occasion de ces débats, nous nous sommes attachés à mettre en lumière l’existence d’un véritable projet alternatif, dont vous avez d’ailleurs souligné à plusieurs reprises, messieurs les ministres, la cohérence. Ce faisant, vous reconnaissez qu’il y a bien une alternative possible, mais elle est à l’opposé de vos idéaux.

FILLON
Ce débat aura permis de démontrer la fragilité des projets alternatifs, largement fondés sur le choix d’une forte augmentation de la fiscalité plutôt que sur celui de l’effort collectif.

Ayrault [ président du groupe socialiste ]
Pas plus qu’il n’y a de pensée unique, il n’y a de solution unique. Je vous renvoie à Churchill, que vous aimez parfois prendre pour référence, qui disait : « Si deux hommes ont toujours la même opinion, l’un des deux est de trop. »
Eh bien, nous n’avons pas la même opinion, et la gauche n’est pas de trop ! Nous n’aurions pas fait la même réforme !

Nous n’aurions pas exonéré le MEDEF et le patronat de son effort pour surcharger les salariés.
Nous aurions tenu compte de la diversité des situations de chaque salarié.
Nous aurions fait de la politique de l’emploi le socle de la réforme.
Nous aurions mis en place un financement durable, partagé équitablement entre tous les revenus, notamment ceux du patrimoine et du capital, entre les salariés et les entreprises, sur la base d’un véritable contrat de confiance avec les Français.

Gremetz
Vous refusez de faire le choix d’un nouveau financement. Ce serait pourtant le point nodal pour favoriser les avancées sociales. Nous avons fait des propositions pour réformer les modes de financement de notre protection sociale. Elles s’appuient sur les richesses produites dans notre pays, il aurait fallu instaurer une réforme des cotisations patronales, mettre à contribution les revenus financiers. Mais ça, ça vous fait hurler, comme le MEDEF.

Ayrault
Vous refusez les autres prélèvements par dogmatisme « anti-impôts ». Votre réforme sera uniquement supportée par les salariés, les retraités et les fonctionnaires. Elle épargne – je le dis sans jeu de mots – les rentiers, les détenteurs du patrimoine et les entreprises.

Gremetz
Nos propositions alternatives visent un double objectif :
supprimer toutes les dispositions perverses de votre texte ;
garantir l’architecture de notre système par répartition tout en assurant un niveau élevé de pension, en affirmant le droit à la retraite à taux plein à soixante ans, afin que chaque retraité puisse vivre dans la dignité la troisième partie de son existence.

Ayrault.
Au cours des dernières décennies, la retraite est devenue un âge d’or pour nombre de Français, même si, pour beaucoup trop d’entre eux, le niveau des retraites et des pensions est encore trop faible.
Globalement, l’allongement de l’espérance de vie et une meilleure prise en charge de la dépendance, notamment grâce à la grande réforme de l’allocation personnalisée d’autonomie, l’APA, que nous avons votée et que vous avez partiellement remise en cause  ont transformé en troisième vie ce qu’un sociologue appelait « l’antichambre de la mort ». Les retraités sont devenus des citoyens à part entière, qui voyagent, qui consomment, qui aident leurs enfants et leurs petits-enfants, qui participent à la vie de la cité.
Notre système par répartition y a largement contribué.
. Je crains que votre réforme ne marque la fin de ce cycle.

Gremetz
Quant à nous, nous avons proposé
l’indexation des retraites sur l’évolution moyenne des salaires bruts,
la garantie d’une retraite totale au moins égale à 75 % du salaire brut moyen des dix meilleures années de la carrière dans le secteur privé ou du traitement indiciaire brut des six derniers mois dans le secteur public.

Mais cela suppose évidemment la suppression des mesures iniques prises en 1993 par M. Balladur, en particulier l’indexation des retraites sur les prix qui a rompu le lien de solidarité intergénérationnel, lequel est à la base du système par répartition.

 

les « différences  intellectuelles et politiques »  [ FILLON ]

FILLON
Le débat aura aussi permis d’éclairer certaines de nos différences intellectuelles et politiques
.
Pour nous, secteur public et secteur privé doivent être régis par des règles équitables.

Ayrault
Contrairement à ce que vous affirmez, cette question de l’alignement du public sur le privé n’est pas pour nous tabou, dès lors qu’elle s’intègre dans le cadre d’une négociation globale sur l’espérance de vie et la pénibilité du métier. Pour la traiter, il aurait fallu une impulsion politique que vous n’avez pas donnée.

 

Morin [ président du groupe centriste ]
Nous aurions souhaité introduire plus d’égalité dans la réforme.
Bien entendu, l’action de la majorité doit être efficace, performante, mais elle doit donner un sens concret au principe d’égalité et ne pas se contenter d’assurer l’équité, qui est un sous-produit de l’égalité. Il nous faudra un jour, sur les retraites comme sur d’autres sujets, appliquer ce principe d’égalité.
Je pense aux régimes spéciaux,
à un régime de retraite identique pour les enseignants du privé et ceux du public.
Je pense au taux de cotisation dans la fonction publique.

Gremetz.
Vous avez présenté le débat de façon démagogique et inexacte, niant l’ancrage historique de ces régimes. Il est honteux de cultiver l’opposition entre les salariés des secteurs publics et ceux du privé. En ce qui nous concerne, nous prenons en compte les spécificités de chacun, c’est un gage d’efficacité.

Delevoye [ ministre de la fonction publique ]

Certains voulaient faire des fonctionnaires des privilégiés, d’autres des victimes, négligeant ainsi la volonté des fonctionnaires d’être considérés comme des citoyens à part entière et des acteurs importants de la réussite de notre pays.
Avec notre réforme, près de 50 % du financement sont assurés dans le secteur public, et la justice est garantie : de fortes convergences ont été mises en place entre le secteur public et le secteur privé.

Gremetz.
Je veux revenir sur la controverse relative aux prétendus privilèges dont bénéficieraient les fonctionnaires. Si l’on veut réduire les différences, tâchons donc de placer tout le monde au meilleur niveau, plutôt que de cultiver des contrevérités qui nourrissent les divisions. Il est inacceptable de présenter leur régime comme un privilège, alors qu’il s’agit de garanties nécessaires pour leur situation réelle.
Le montant des retraites est, dit-on, plus élevé dans le public. La cause en est que le nombre des cadres est plus important parmi les agents de l’Etat. Le départ à soixante ans serait automatique dans le secteur public : vous savez bien que ce n’est pas exact. En raison de l’entrée de plus en plus tardive des fonctionnaires dans la carrière, le départ à soixante ans est, comme dans le privé, de plus en plus menacé.

FILLON
Pour la gauche, les « quarante ans pour tous » sont apparus, comme un sujet tabou.
Pour nous, contrat social et essor économique ont partie liée, la solidarité et la productivité devant évoluer au même pas.
Pour l’opposition, ces pôles demeurent conflictuels, l’économie et le capital devant et pouvant assumer sans limites le prix du statu quo social
.

 

Gremetz.
Votre projet tourne le dos aux aspirations de nos concitoyens, ne garantit pas leur droit à la sécurité et au bonheur à tous les âges de la vie.
Il ne tient pas compte non plus des richesses de notre économie et de sa capacité réelle à satisfaire ces aspirations. Vous préférez nier ou passer sous silence cette capacité

 

les « points de convergence » [ FILLON ]

 

FILLON
Au-delà des postures et des polémiques, il y a eu des points de convergence entre l’opposition et le Gouvernement.
La défense de la solidarité et de la répartition nous rapproche
.

Jacquat
Cette réforme est juste, car elle est placée sous le signe de l’équité. Elle ne vise pas à dresser une catégorie de Français contre une autre mais à sauver la retraite de tous.
Elle sauvegarde le niveau de pension des retraités sans faire peser sur les actifs d’aujourd’hui une charge excessive.

Dubernard [ UMP / rapporteur pour avis ]
Il fallait à tout prix éviter que la pression des prélèvements sur les actifs ne déclenche une sorte de guerre des générations.

Delevoye
En sécurisant le niveau des pensions, en allongeant la durée d’assurance, non seulement vous sécurisez l’avenir de nos retraités, mais vous allégez le fardeau des jeunes générations
La solidarité entre les générations est au cœur de notre pacte républicain, et celui-ci sort renforcé de votre vote.

Gremetz
Ce n’est pas vrai. Votre réforme rogne le niveau des pensions, contrairement à ce que vous disiez. Elle instaure les décotes et qui exige toujours plus de sacrifices de la part des actifs et des retraités. Et ce sont majoritairement les femmes qui supporteront ces sacrifices !

Ayrault
Il s’agit d’une réforme sexiste, car elle impose une double peine aux femmes.
En effet, la baisse de leurs pensions sera plus importante que celle des pensions des hommes, du fait de carrières plus courtes, plus heurtées et bien moins
rémunérées.

 

Gremetz
Votre réforme rend illusoire le droit à la retraite à soixante ans à taux plein et n’offre qu’une épargne retraite individuelle à ceux qui sont attachés à la répartition et à la solidarité entre les générations.
Votre obstination fait de vous les tenants d’une réforme qui vise à briser plusieurs décennies de conquêtes sociales. Si on vous laisse faire, vous signerez la mort de la retraite à soixante ans, la fin de la répartition.
Maintenant, vous dites : « Vive la retraite à soixante-cinq ans, soixante-sept ans, soixante-neuf ans ! Vive la capitalisation ! »

Ayrault
Pour la première fois depuis trente ans, le niveau des pensions n’est plus garanti.
Tout le monde sera pénalisé. Vous parlez d’équité, mais les retraités du privé continueront de voir leur situation se dégrader davantage que celle des autres.

L’érosion du niveau des pensions aura une conséquence dont nous avons déjà les prémices : l’augmentation du taux d’épargne. Vous encouragez sans précaution le recours à la capitalisation, c’est-à-dire à l’assurance individuelle.
Cela se traduira aussi par une insécurité pour les salariés : l’allongement uniforme de la durée de cotisation fait dorénavant de la retraite à soixante ans une fiction. Avec l’allongement de la durée des études, la précarisation grandissante du travail et les périodes de chômage, les salariés ne sauront plus à quel âge ils pourront partir à la retraite à taux plein.

Gremetz
Pour corriger les mauvais effets des mesures que j’appelle « Balladur » – nous avons proposé de permettre le départ à la retraite à taux plein à soixante ans au plus tard avec trente-sept annuités et demie.
Pour cela, les périodes non travaillées, comme les études, les contrats d’insertion, la recherche d’un premier emploi, les périodes de chômage et les fins de droits, doivent être validées gratuitement comme annuités.
De plus, la prise en compte de la totalité des rémunérations, primes et heures supplémentaires comprises, pour établir le montant des pensions de retraite, aurait été évidemment souhaitable.

Ayrault
Dans son discours d’introduction à nos débats, le Premier ministre avait présenté son projet comme une réforme de sécurité nationale ».
Je crains, malheureusement, qu’il s’agisse plutôt d’une « réforme de précarité générale. »

FILLON
Nous nous retrouvons aussi sur l’importance des négociations à venir sur la question de la pénibilité.

Ayrault
Personne ici ne peut accepter qu’un ouvrier vive sept ans de moins qu’un cadre ou qu’un professeur. Cette réforme était l’occasion de combler cette insoutenable inégalité en prenant en compte la pénibilité des métiers.

Bertrand
Pour la première fois, la pénibilité trouve sa place dans le code du travail, lequel impose désormais une négociation tous les trois ans, la rédaction d’un premier rapport ainsi qu’une définition précise.

Gremetz.
Les femmes et les hommes ayant exercé des travaux pénibles, dont nous avons beaucoup parlé, ne peuvent pas se contenter de mots : il faut prendre des mesures contraignantes. Ils doivent pouvoir faire valoir leur droit à la retraite à taux plein dès cinquante-cinq ans, car ils ont commencé à travailler tôt, l’ont fait jour et nuit, souvent dans des métiers pénibles.

FILLON
Nous partageons enfin, et surtout, la conviction que le taux d’activité de notre pays reste trop faible et qu’il convient, tout au long des prochaines années, de faire évoluer les pratiques professionnelles, les comportements culturels et les relations sociales au sein de l’entreprise.

Bertrand,
A la commission des finances, nous avons évidemment considéré l’aspect financier, mais aussi démontré que l’aspect humain est véritablement au cœur de la réforme des retraites.
Ainsi en est-il du relèvement du taux d’activité des seniors. C’était véritablement une priorité à laquelle nous devions donner un véritable contenu, pour réussir cette réforme mais également replacer l’aspect humain au cœur du pacte entre les générations.
Le taux d’activité des seniors fait pour la première fois son entrée dans le code du travail.

Ayrault
L’allongement de la durée d’activité doit primer sur celui de la durée de cotisation. Cela suppose un pacte national pour l’emploi pour favoriser l’accès des jeunes au travail et pour maintenir en activité les plus de cinquante ans.

Or la seule mesure que vous ayez trouvée est de supprimer le dispositif des préretraites ou des retraites progressives. Toutefois, faute d’être assortie d’un véritable plan de retour à l’emploi pour les plus de cinquante ans, cette mesure transformera les préretraités en nouveaux chômeurs, lesquels auront peu de chance de retrouver un emploi.

Gremetz
Les salariés du privé comme du public, les retraités, les demandeurs d’emploi, les sans droits rejettent cette réforme qui vise à l’allongement de la durée de cotisation à quarante-deux ans, alors que les jeunes peinent à trouver un emploi, qu’il y a 3 millions de chômeurs et que la liste noire des licenciements boursiers s’allonge tous les jours, alors que les plus de cinquante ans en sont les cibles privilégiées.

Ayrault
Cette réforme est archaïque, car elle repose sur le mythe d’une carrière ininterrompue, alors que toute l’évolution du marché du travail va dans le sens contraire.

 

 « Nous avons sécurisé l’avenir des retraites. » [FILLON]

 

FILLON
Chacun a pris ses responsabilités
. Avec l’adoption de ce projet de loi, nous avons, avec la majorité, fait notre devoir. Nous avons sécurisé l’avenir des retraites.

Bertrand [ UMP/ rapporteur pour avis ]
Si aucune réforme n’était entreprise d’ici là, indiquait-il, en 2040, il n’y aurait que trois scénarios possibles, que je qualifierai de scénarios d’apocalypse : soit reculer l’âge de la retraite de neuf ans, soit augmenter les cotisations de 60 %, soit se résoudre à voir les taux de remplacement baisser de 45 %.
Grâce à cette réforme, aucun de ces scénarios ne verra le jour.

Gremetz.
Nous refusons de céder au chantage de la mort annoncée de notre système de retraite par répartition. Nous savons bien, contrairement à ce que l’on voudrait nous faire croire, que l’alternative n’est pas entre votre réforme et la retraite par capitalisation. Il existe d’autres solutions.

Ayrault
Le financement de la réforme est encore incertain. Vous dites avoir trouvé 18 milliards sur les 43 nécessaires. Pour faire la jointure, vous prévoyez la division du chômage par deux et le transfert du produit des excédents de l’UNEDIC vers les régimes de retraite. C’est un pari ô combien hasardeux quand on connaît la pauvreté de votre politique de l’emploi !

FILLON
Cette réforme, nous l’avons faite avec le concours de personnalités syndicales, politiques ou civiles, qui ne sont pas toutes issues de nos rangs.
C’est un des mérites de ce projet de loi que de transcender les clivages traditionnels.
Avec le temps, cette réforme apparaîtra telle qu’elle est : ni partisane ni dogmatique, mais inspirée par l’intérêt général.
Il s’agit d’une réforme progressive et évolutive, qui engage un processus de sécurisation de nos retraites sur les vingt prochaines années.
Un processus qu’il va falloir accompagner, enrichir et sans doute ajuster au fur et à mesure de l’évolution des données.

Morin
Une partie du chemin reste à faire.
Certains paris sont audacieux, je pense, notamment, à la réduction du taux de chômage en partant de l’idée malthusienne, toujours fausse, selon laquelle plus la population active diminue, plus le taux de chômage baisse. Je ne crois pas à cette hypothèse.

FILLON
Une prise de conscience collective est nécessaire. On ne peut pas avoir le meilleur système de retraite d’Europe, la meilleure santé du monde, l’école et l’université gratuites pour tous sans que chacun d’entre nous donne le meilleur de lui-même !
Nous avons insisté sur la nécessité de travailler plus longtemps et de travailler mieux.
Ce discours de l’effort, nous l’avons tenu parce que nous sommes convaincus que la prospérité française n’est pas une donnée intangible. Dans un monde ouvert et compétitif c’est un combat dont l’issue relève du courage, de la formation et de l’imagination de chacun
.

Accoyer,
Si la France dispose d’un système de protection original, souvent dépeint comme exemplaire, elle le doit au fait qu’il est fondé sur la solidarité entre les générations et qu’il repose sur un principe : c’est le travail des actifs qui finance les retraites.
C’est ainsi que la valeur du travail, au sens propre du terme, peut être partagée : c’est précisément l’objet de cette réforme.

FILLON
Je le dis avec gravité : soit nous continuons de vivre dans l’illusion du statu quo, dans le songe d’une providence sociale sans limite, dans le mythe des trésors cachés que recèlerait notre économie, et alors notre modèle social auquel vous dites être tellement attachés se lézardera, et puis déclinera.
Soit nous nous battons, nous nous réorganisons, nous réformons, et alors la France demeurera un exemple de solidarité.

Gremetz.
Nous voulons bouger, mais pas dans le même sens que vous !

Compte rendu intégral
Journaux Officiels – 1re séance du jeudi 3 juillet 2003