« Le terrorisme, c’est la guerre » : tel est le constat que fait le FN en 1986). De là découle une praxis : « alors, aux grands maux, les grands moyens, et vite ! ». Le cadre est tracé pour ce débat sur le terrorisme, auquel vont participer 5 députés FN (sur 35). Pour eux, « les grands moyens », c’est – d’une façon prioritaire et incontournable – la peine de mort.

Le contexte est marqué par une recrudescence des attentats :  « Depuis trois ans, 2 690 attentats (je ne sais pas d’où vient ce chiffre) ont fait en France 68 morts et 517 blessés ! » [PEYRAT]. Claridge … Gilbert Jeune … FNACsports … galerie des Champs-Elysées … TGV Paris-Lyon : des bombes qui font des morts. Des journalistes enlevés : Rochot et Normandin … Seurat (qui sera exécuté). De nombreux attentats en Corse … La liste est longue … trop longue …

24 mai : le garde des sceaux [CHALANDON] présente un projet de loi  – le premier d’une série de quatre – relatif à la lutte contre le terrorisme et aux atteintes à la sûreté de l’État.

AMBIANCE(s)

 « Il  y a une diversité sur les autres bancs  de l’Assemblé quant aux moyens, mais tout le monde est d’accord pour faire quelque chose. » [le garde des sceaux]
à la différence des débats précédents, la majorité ne se livre pas à une démolition systématique des décisions prises sous les gouvernements (de gauche)
d’où l’attitude modérée des socialistes (« Ce projet de loi est, en quelque sorte, une trousse à outils. Il nous faut donc examiner la valeur de chacun d’entre eux. »)
Cependant les députés communistes refusent cette unanimité.

M. le garde des sceaux. Je constate simplement que dans ce débat le parti communiste est le seul qui refuse systématiquement toute action contre le terrorisme . (« Très bien ! » sur les des groupes du R.P.R., U.D.F. et du Front national /R.N.) […] Vous êtes les seuls à refuser systématiquement tout ce qui est proposé.
Un député PC. Parce que vous refusez de prendre les bonnes décisions !

Ce qui amènera des députés frontistes à parler d’« une véritable complicité » du PCF avec les terroristes :
« Il existe des défenseurs des terroristes même dans cette assemblée : nous venons d’en avoir la démonstration ! (Applaudissements sur les bancs du groupe Front national /R .N. et sur quelques bancs du groupe du R.P.R. – Exclamations sur les bancs des groupes socialiste et communiste .) [STIRBOIS]

Les députés frontistes ne sont pas pour autant satisfaits du projet de loi :
[STIRBOIS] « Le Gouvernement pouvait s’avancer sur une belle ligne droite qui menait sûrement au but, c’est-à-dire à la diminution spectaculaire des actes de terrorisme . Il a préféré peiner sur un sentier qui ne mène nulle part.[…] « Terroriser les terroristes » – formule de M.Pasqua, je crois – ne manque pas d’intérêt à condition qu’il ne s’agisse pas d’une phrase restant sans suite . (Applaudissements sur les bancs du groupe Front national /R.N.)  []

Notons cependant qu’il y a une gradation dans les positions des députés frontistes.
PEYRAT [ancien compagnon d’armes de LE PEN en Indochine, il rejoint le F.N.dès 1973] est plutôt modéré : « Nous vous demandons de faire un peu plus, car les demi solutions, en ce domaine plus qu’en tout autre, ne sont pas bonnes. »
Tel est le cas aussi de WAGNER [militant monarchiste, a participé, en 1971,  à la création de la Nouvelle Action française] : « Votre projet ne va pas suffisamment loin dans la voie de l’efficacité, qui consistait à porter dans le camp terroriste non pas la terreur […] mais, en tout cas, une justice rapide. »

Dans le camp des ultra, on trouve FREULET [ Membre du R.P.R. depuis sa création (1976), il a rejoint le F.N. en 1984.] …
« Comme dans les autres domaines de l’action gouvernementale, vos projets sont le fruit de compromis boiteux dont les effets sont immanquablement pervers. » 
… GOLLNISCH …
« Ce qui me frappe, monsieur le garde des sceaux, à la lecture de votre projet, c’est – n’y voyez pas une injure – son extraordinaire vacuité . Il ne contient pratiquement rien .[…]
Ce projet est très en retrait par rapport à ce que l’on trouve dans les autres démocraties occidentales. […] C ‘est à un véritable sursaut que le groupe Front national appelle le Gouvernement. »
… STIRBOIS …
«  Là où il aurait fallu de la pénicilline, on offre de l’aspirine ! […] Le gouvernement se refuse à prendre les seules mesures réellement efficaces : le rétablissement de la peine de mort et la création d’une juridiction de droit commun, mais unique, centralisée et spécialisée.

En définitive, le groupe Front national votera le texte … mais, une nouvelle fois (on finirait par s’y habituer !) « sans enthousiasme » !

AU FOND

1 «  les seules mesures réellement efficaces »

la peine de mort

« Il faut traiter le mal à la racine, par l’application rigoureuse de la peine de mort. » [FREULET]
La peine de mort, c’est … « un avertissement nécessaire » … « le seul moyen de lutte efficace dans la nouvelle forme de guerre qui s’abat sur notre continent » … « C‘est la clef de voûte du système qui disparaissait de notre code pénal, lequel n’est jamais, sous la forme de peines, que la proclamation indirecte de nos valeurs. » [WAGNER]

« Nous ne pourrons aider à protéger ou à garantir nos concitoyennes et nos concitoyens qu’en rétablissant la peine de mort [PEYRAT] …
… « non pas comme les gens de la rue qu’il faut mettre au mur en lui collant trois balles dans la peau immédiatement, tout terroriste qui vient de tuer et qui est pris les armes à la main [le même] …
… « non point seulement pour des raisons de vengeance, encore que la société doive se faire justice, mais aussi pour des raisons de protection des faibles et des innocents [GOLLNISCH]
(« Comment ne pas voir en effet que la détention de terroristes est une incitation pour leurs complices à commettre d’autres actes de terrorisme afin précisément de faire pression sur les gouvernements qui les détiennent ? [le même])

« Certes, il existe des kamikazes ou des fanatiques : mais il y a surtout des mercenaires prêts à donner la mort, tout en étant beaucoup moins disposés à la recevoir » … ce qui fait de la peine de « la seule peine réellement dissuasive en matière de terrorisme » [STIRBOIS]

Pour autant – c’est GOLLNISCH qui parle – « le Front national n’est pas composé de personnages sanguinaires comme parfois on voudrait le décrire. » Pour preuve : « je citerai tout simplement le révérend père Bruckberger qui, lui, est pour la peine de mort ». [FREULET].Même la Convention européenne des droits de l’hommesignée par la France,aux termes duquel la peine de mort est abolie, « réserve, je tiens à le préciser ici, les cas de guerre et de menace de guerre ».

Dés son entrée à l’Assemblée, le groupe Front national  a déposé une proposition de loi tendant au rétablissement de la peine capitale :
« Nous n’avions guère d’illusions ( et pour cause : « le Premier ministre -M.Chirac – a voté, avec M . Toubon, l’abolition de la peine de mort ! ») Une proposition de loi n’a pratiquement aucune chance de venir en discussion ici . Cela ne nous empêchera pas d’y faire référence à chaque occasion ! Cela ne nous empêchera pas, chaque fois que la possibilité nous en sera offerte, de présenter un amendement en ce sens. »  [STIRBOIS]

une Cour spécialisée … qui ne soit pas une juridiction d’exception

La deuxième des « seules » mesures « réellement » efficaces , c’est la création d’une  « juridiction de droit commun, mais unique, centralisée et spécialisée».

Pour les députés du Front national, la suppression -en 1981- de Cour de sûreté de l’État « a laissé un vide qui a permis à « Messieurs les terroristes« , si vous me passez l’ expression, de mettre les bouchées doubles ».

La « Cour centrale spécialisée » revendiquée par le FN (  mais un député frontiste rappelle que M. Chirac dans son discours d’investitureavait promis « de confier à une chambre spécialisée de la Cour de Paris la mission exclusive de juger les actes de terrorisme »)  ne sera pas de même nature que la Cour de sûreté de l’État : ce sera une Cour « qui ne pratique pas une justice d ‘ exception ».

Mais alors, quel droit appliquera cette Cour ? La réponse à cette question est ambigüe :
« C’est une guerre nouvelle qui est faite à nos sociétés. Vouloir ne répondre à cette guerre que par l’application des lois actuelles au nom de l’État de droit, c’est risquer la perte même de l’État de droit. » [WAGNER]

Dans une intervention des plus musclées, FREULET recommandera d’utiliser les « grands moyens » … lesquels ne peuvent pas être les moyens ordinaires de l’État de droit !
« Nous considérons donc qu’il y a péril en la demeure France et qu’il faut faire vite et bien .
Devant l’ampleur du mal ressenti par nos compatriotes et qui menace le fondement même de notre civilisation occidentale (« La France est devenue, sous la gauche, un véritable sanctuaire du terrorisme international. ») […]  la lutte contre le terrorisme est une priorité absolue, car celui-ci profite à certains commanditaires comme Kadhafi ou le K.G .B.. […]
Face à l’arbitraire et à l’assassinat aveugle, il est grand temps que les méchants tremblent et que les honnêtes gens se rassurent. Le terrorisme, c’est la guerre ; alors, aux grands maux, les grands moyens, et vite ! »

2. Le terrorisme, c’est la guerre !

[STIRBOIS] « Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, chers collègues, en déclarant d’emblée que la troisième guerre mondiale est déclenchée déjà depuis longtemps, je ne vous apprendrai rien, je le sais, car il faudrait être sourd et aveugle pour ne pas s’en rendre compte ! »

Le terrorisme, ce « fléau planétaire » « qui menace le fondement même de notre civilisation », c’est … «  une guerre nouvelle qui est faite à nos sociétés » … « .la nouvelle forme de guerre qui s’abat sur notre continent » … « une guerre d’autant plus dangereuse qu’elle est non conventionnelle ».
« Payé, armé et téléguidé par ceux qui veulent déstabiliser notre pays, le terroriste nous fait la guerre . Il apporte la mort. Répondons-lui de la même façon.  Il ne s’agira nullement de « violence juridique« , mais de légitime défense. » [STIRBOIS]

Parce qu’il « s’attaque au crédit de l’autorité publique, qu’il fait apparaître comme incapable de répondre à la criminalité » … parce qu’il « spécule sur l’impuissance de l’adversaire à renoncer au respect d’un certain nombre de principes tels que les droits de l’homme » … le terrorisme « lance un « grand défi « aux sociétés libres, à l’État de droit » [le même]
« La force du terrorisme réside – jusqu’à présent – davantage dans le fait que l’État est le plus souvent dissuadé de réagir que tenté de sortir des limites de la légalité. » [PEYRAT]

Les députés frontistes mettent en évidence plusieurs formes de terrorisme :
[PEYRAT] « II existe actuellement un terrorisme à vocation révolutionnaire : c’est celui de la Gauche prolétarienne, des Noyaux armés pour l’autonomie populaire, avec le groupe Frédéric Oriach et Action directe. […]
Il y a le terrorisme à vocation nationale et indépendantiste, comme le Front de libération de la Bretagne, le Front de libération de la Corse, l’Iparretarak, l’Alliance révolutionnaire carabe en Guadeloupe et le F.L.N.K.S. en Nouvelle-Calédonie (M . Ernest Moutoussamy . C’est scandaleux ! ) […]
Vient ensuite – c’est peut-être la catégorie la plus importante – le terrorisme transnational, essentiellement représenté par le Front de libération de la Palestine et par les Arméniens de l’Asala
Il y a enfin le terrorisme que j’appellerai d’organisation écran ou d’organisation secrète tels les groupes d’Abou Nidal ou le Djihad islamique »
Et l’intervenant de conclure : « Nous, la France, nous sommes touchés par tous les terrorismes . »

FREULET ajoutera à la liste le terrorisme lié à la drogue :
« Il existe différentes formes de terrorisme et que sa forme la plus dangereuse est la drogue, car elle est la plus pernicieuse. […] Elle fait d’ailleurs partie d’une stratégie mondiale, car l’importation massive de drogue procède d’une volonté délibérée de saper, de l’intérieur, les forces vives de notre nation, le tout accompagné par des attentats aveugles à l’extérieur. Cela fait partie d’une stratégie bien connue. Comme le professait Lénine, il s’agit de conquérir les forteresses de l’intérieur. »

L’enjeu n’est pas tant la définition du (des) terrorisme(s) – « il ne convient  pas de faire du byzantinisme, de discuter du sexe des anges quand le bélier des janissaires est en train d’ enfoncer la porte, alors que la muraille vole en éclats [PEYRAT] que de la définition des infractions s’y rapportant.
Le fait qu’il existe différents terrorismes implique-t-il de mettre en place des politiques et des stratégies différenciées ? Les députés FN bottent en touche sur cette question.
Mais il est un point sur lequel ils insistent : contrairement à ce que défend « une soi-disant intelligentsia », il n’existe pas de « bons » et de « mauvais » terrorismes.
« Beaucoup, en fait, ont tenté de justifier l’injustifiable en distinguant mauvais et bons terroristes.[…]  II y aurait ainsi lieu, dans cette logique […] de graduer les possibilités d’extradition, non pas en réalité au regard de la gravité de la faute et de l’infraction, mais au vu, selon vous, de la justesse de la cause. » [BRIANT]
« Les milieux de gauche ont toujours eu la faiblesse d’excuser, voire la folie d’approuver la violence pour peu qu’elle se réclamât de prétextes jugés humanitaires . Une soi-disant intelligentsia a invoqué de pseudo-justifications idéologiques moralisantes : terrorisme arme des pauvres … conséquence inéluctable du jeu social…  résidu de nos sociétés bourgeoises décadentes … » 

3. Terrorisme, étrangers … et Islam

FREULET – dans la partie de son intervention relative à la drogue , « forme la plus dangereuse » du terrorisme – n’oublie pas de mentionner que « dans 70 p . 100 des cas [sources ?], les immigrés clandestins sont impliqués dans ce trafic. »

C’est dire le lien que les députés Front national établissent entre terrorisme … drogue … immigration … et, bien sûr, Islam …
Sur ce thème – c’est GOLLNISCH – l’idéologue du groupe qui est à la manœuvre ! Mais -attention !- il va prendre la précaution de s’abriter derrière vous ne savez-pas qui : DEFFERRE lui-même !

« [Je dirai] un mot sur l’intégrisme musulman qu’il faut refouler de chez nous car il est déjà l’une des plaques tournantes du terrorisme dans notre pays.
« Peu à peu, les intégristes prennent pied dans les mosquées, en deviennent les responsables ou les dirigeants, font du prosélytisme et de la propagande . C’est dangereux car ils peuvent être des relais quand des attentats sont perpétrés, et ça c’est vraiment intolérable . D’ailleurs, personne ne le tolère plus et à juste titre . Cela rend, en outre, la cohabitation des communautés beaucoup plus problématique, pour ne pas dire difficile.«  .
Des protestations seraient mal venues du côté gauche de cet hémicycle (PEYRAT]. «  Ils restent muets ! ») quand on sait que ces paroles furent prononcées par M. Gaston Defferre qui avait peut-être compris que certains terroristes accomplissent leur crime comme un acte de foi.
Nous savons que le Premier ministre n’ a pas l’intention d’inverser le courant de l’immigration. L’Islam restera donc la deuxième religion en France, avec toutes les conséquences que cela implique ! »

Amendements FN

– l’amendement relatif à la « cour criminelle centrale » –qui, disent les députés frontistes–  « est la seule réponse institutionnelle contre le terrorisme » [voir ci-dessus] ne viendra pas en débat (« M. le président de la commission des finances s‘[y] est opposé, sur la base d’une incroyable argutie juridico-financière : en invoquant l’article 40 de la Constitution qui s’oppose à ce qu’une proposition ou un amendement créant de nouvelles charges vienne en discussion » [WAGNER]

– les amendements n°^s1, 3 et 4 avaient pour objet d’inclure dans la loi de toutes les infractions, délits ou crimes, pouvant entrer en relation avec des faits de terrorisme ; attroupements armés ; délinquance astucieuse ; police des chemins de fer, infractions ayant pour résultat la destruction d’une centrale nucléaire, d’un réservoir d’eau ou d’un dépôt de vivres public,  détournement d’un aéronef ou d’un navire …
Ils ont été retirés à la demande du Gouvernement ;

– il en a été de même de -l’amendement n° 7visant à inclure  dans la loi de 1881 [relative à la presse] de nouveaux cas de provocation et d’apologie en lien avec le terrorisme ;

– l’amendement n° 5 tend à allonger la durée minimum de l’interdiction de séjour de deux ans à cinq ans ; il a été rejeté au scrutin public ;

paroles échappées du texte
De l’O.A.S. et du F.L.N.

M. Georges-Paul Wagner. Il ne convient pas de distinguer entre le bon et le méchant terrorisme, comme entre le bon et le méchant revolver, entre le bon et le méchant bâton . Il y a le terrorisme et ses lâchetés, le terrorisme et les dangers qu’il fait courir aux société libres.
M. Guy Ducoloné [PC]. Et l’O.A.S ., c’était quoi ?
M. Georges-Paul Wagner . II n’y a pas lieu de distinguer entre plusieurs formes de terrorisme, y compris, monsieur Ducoloné, celle que vous venez de citer. Je maintiens, quant à moi, ma condamnation globale de toutes les formes de terrorisme . C’est, à mon sens, la position fondamentale qu’il convient de prendre lorsque l’on débat de cette question.
Mme Colette Goeuriot [PC]. Nettoyez un peu chez vous !

[Plus loin dans le débat]

M. Guy Ducoloné. Et de l ‘O .A.S., que pensez-vous ? (Exclamations sur les bancs du groupe du Front national /R.N.)
M. Jacques Peyrat [FN]. Oh, taisez-vous ! De Khrouchtchev, que pensez-vous ?
M. Guy Ducoloné. Et le terrorisme de l’O .A .S. ?
M. Jacques Peyrat. Les terroristes, c’est vous ! (Exclamations sur les bancs du groupe communiste.)
M. Albert Peyron[FN] . Le goulag c’est qui ?
M. Jacques Peyrat. Oui, et Kaboul !
M. Guy Ducoloné . Les assassins de l’O.A .S., c’ est qui ? (Protestations sur les bancs du groupe Front national /R.N.)
M. Jacques Peyrat. Depuis vingt ans, c’est vous qui terrorisez ! (Protestations sur les bancs du groupe communiste .) Vous avez aidé le F.L.N. ! Vos amis du F .L.N. !
M. le président. Monsieur Ducoloné, monsieur Peyrat, vous n’ avez ni l’un ni l’autre la parole ! Je demande le silence.